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Marques déposées par la société Comité Régional de la Conchyliculture Aquitaine Arcachon
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HUITRES ARCACHON CAP FERRET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HUITRES ARCACHON CAP FERRET
Comité Régional de la Conchyliculture Aquitaine Arcachon, Organisation professionnelle

Numéro de dépôt :
4259304
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2026
HUITRES ARCACHON CAP FERRET de Comité Régional de la Conchyliculture Aquitaine Arcachon

Présentation de la marque HUITRES ARCACHON CAP FERRET

Déposée par voie électronique le 23 mars 2016 par la société Comité Régional de la Conchyliculture Aquitaine Arcachon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HUITRES ARCACHON CAP FERRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la société Comité Régional de la Conchyliculture Aquitaine Arcachon domicilié(e) 15 RUE de la Barbotière - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 691 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional de la Conchyliculture Aquitaine Arcachon, M. Thierry LAFON domicilié(e) 15 RUE de la Barbotière - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France.

La marque HUITRES ARCACHON CAP FERRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259304.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 22 24 25 31 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUITRES ARCACHON CAP FERRET arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.

Comité Régional de la Conchyliculture Aquitaine Arcachon a également déposé les autres marques suivantes : La Route de l'Huître et du Patrimoine Maritime du Bassin d'Arcachon , COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE ARCACHON AQUITAINE , HUÎTRE De NORMANDIE , OYSTER WORLD CONGRESS CONGRES MONDIAL DE L HUITRE , L'HUÎTRE DE NOËL ARCACHON – CAP FERRET , Les Huitres des iles CHARENTE MARITIME , Les Huîtres Arcachon Cap Ferret Sélection , LES HUITRES Sélection ARCACHON CAP FERRET 100% AFFINEES SUR LE BASSIN D'ARCACHON , LES HUITRES Tradition ARCACHON CAP FERRET 100% NEES ET ELEVEES SUR LE BASSIN D'ARCACHON , Les Huîtres Arcachon Cap Ferret Tradition


Comité Régional de la Conchyliculture Aquitaine Arcachon, Organisation professionnelle - 15 RUE de la Barbotière - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France - SIREN 304691231


Comité Régional de la Conchyliculture Aquitaine Arcachon, M. Thierry LAFON - 15 RUE de la Barbotière - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; crustacés vivants ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Éducation ; formation ; divertissement ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .